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Marques déposées par monsieur pierre stephane
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France occasion
Marque enregistrée - Marque en vigueur

France occasion
M. pierre stephane, g04

Numéro de dépôt :
4238237
Date de dépôt :
06/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/01/2026
France occasion de pierre stephane

Présentation de la marque France occasion

Déposée le 6 janvier 2016 par monsieur pierre stephane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « France occasion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est monsieur pierre stephane domicilié(e) 560 avenue regis ryckebush - 04100 - MANOSQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. pierre stephane, g04 domicilié(e) 560 avenue regis ryckebush - 04100 - MANOSQUE - France.

La marque France occasion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4238237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France occasion arrivera à expiration en date du 6 janvier 2026.

pierre stephane a également déposé les autres marques suivantes : OKAZ GAMES


M. pierre stephane, g04 - 560 avenue regis ryckebush - 04100 - MANOSQUE - France


M. pierre stephane, g04 - 560 avenue regis ryckebush - 04100 - MANOSQUE - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; Diffusion de petites annonces sur réseaux, papier, Internet et tout réseaux.